Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par la société Maison Fragonard des Collines, Société par Actions Simplifiée (SAS) au capital social de 25 000 €.

• SIRET : 812 345 678 00027
• RCS Grasse B 812 345 678
• TVA intracommunautaire : FR89 812345678
• Dirigeante : Camille Fragonard-Vidal, Présidente
• Siège social : 14 Route de Cannes, 06130 Grasse, France
• Téléphone : 04 93 12 45 67
• Email : [email protected]

2. Hébergeur

Ce site est hébergé par la société OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, joignable au 1007.

3. Directeur de la publication

La directrice de la publication est Camille Fragonard-Vidal, Présidente de la Maison Fragonard des Collines SAS.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des textes, compositions olfactives, visuels, logos et éléments graphiques présents sur ce site sont la propriété exclusive de la Maison Fragonard des Collines, sauf mention contraire, et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite.

5. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, compétence exclusive est attribuée au tribunal de commerce de Grasse.

6. Conformité réglementaire

Nos produits cosmétiques sont formulés et évalués conformément au règlement (CE) n° 1223/2009 relatif aux produits cosmétiques et au règlement REACH (CE) n° 1907/2006 sur l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques. Nos compositions respectent les recommandations IFRA relatives aux substances allergènes. Nos matières premières sont principalement issues du bassin de Grasse, dont le savoir-faire de parfumeur est inscrit au patrimoine culturel immatériel de l'UNESCO, et nos formulations naturelles bénéficient de la certification Ecocert Naturel.